Bulletin officiel n°23 du 29 juin 2017

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  • Organisation générale
  • Enseignements secondaire et supérieur
    • Brevet de technicien supérieur
      Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites – option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production : modification
      arrêté du 12-4-2017 – J.O. du 4-5-2017
    • Brevet de technicien supérieur
      Adaptation de certaines épreuves ou parties d’épreuves obligatoires de langue vivante étrangère pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole
      arrêté du 4-4-2017 – J.O. du 29-4-2017
  • Enseignements primaire et secondaire
    • Écoles maternelles et élémentaires publiques
      Dérogations à l’organisation de la semaine scolaire
      décret n° 2017-1108 du 27-6-2017 – J.O. du 28-6-2017
    • Orientation des élèves
      Expérimentation d’une procédure d’orientation des élèves dérogeant à l’article L. 331-8 du code de l’éducation
      décret n° 2017-597 du 21-4-2017 – J.O. du 23-4-2017
    • Procédure d’orientation
      Liste des établissements retenus pour l’expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d’orientation à l’issue de la classe de troisième
      arrêté du 21-4-2017 – J.O. du 23-4-2017
    • Lutte contre le décrochage scolaire
      Mise en place d’un certificat de professionnalisation
      décret n° 2017-791 du 5-5-2017 – J.O. du 7-5-2017
    • Lutte contre le décrochage scolaire
      Organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation
      arrêté du 5-5-2017 – J.O. du 7-5-2017
    • Lutte contre le décrochage scolaire
      Organisation de l’examen pour l’obtention d’un certificat de professionnalisation
      arrêté du 5-5-2017 – J.O. du 7-5-2017
    • Bourses de collège
      Revalorisation du montant : modification
      décret n° 2017-792 du 5-5-2017 – J.O. du 7-5-2017
    • Brevet professionnel, brevet des métiers d’art, mention complémentaire
      Reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l’examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l’expérience
      décret n° 2017-790 du 5-5-2017 – J.O. du 7-5-2017
    • Conseillers entreprises pour l’école
      Missions et mode de désignation
      décret n° 2017-960 du 10-5-2017 – J.O. du 11-5-2017
    • Baccalauréats général et technologique
      Livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») : modification
      arrêté du 30-3-2017 – J.O. du 15-4-2017
    • Enseignement secondaire
      Présidence des jurys d’examen du diplôme de technicien des métiers du spectacle, options techniques de l’habillage et machiniste constructeur, du diplôme de technicien podo-orthésiste, du diplôme de technicien prothésiste-orthésiste et de la mention complémentaire « agent de contrôle non-destructif » et composition des commissions professionnelles consultatives : modification
      arrêté du 10-5-2017 – J.O. du 11-5-2017
    • Enseignement français à l’étranger
      Liste des établissements homologués
      arrêté du 9-6-2017 – J.O. du 18-6-2017
    • Sections binationales Bachibac
      Programme limitatif de l’épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato – sessions 2018 et 2019
      note de service n° 2017-096 du 20-6-2017
    • Séries générales et série technologique Technique de la musique et de la danse
      Programme de langues et cultures de l’Antiquité pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019
      note de service n° 2017-110 du 26-6-2017
    • Établissement d’enseignement français à l’étranger
      Homologation – année scolaire 2017-2018
      note de service n° 2017-112 du 26-6-2017
  • Personnels
    • Appel à candidatures
      Postes et missions à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
      note de service n° 2017-108 du 26-6-2017
  • Mouvement du personnel
    • Conseils, comités, commissions
      Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction : modification

      arrêté du 22-5-2017

    • Conseils, comités, commissions
      Désignation des membres du CHSCT du ministère de l’éducation nationale : modification
      arrêté du 7-6-2017
    • Nomination
      Directrice académique des services de l’éducation nationale de l’Orne
      décret du 25-4-2017 – J.O. du 27-4-2017
    • Nomination
      Directeurs et directrices académiques adjoints des services de l’éducation nationale

      décret du 26-4-2017 – J.O. du 28-4-2017

    • Nomination
      Directeur académique des services de l’éducation nationale du Bas-Rhin
      décret du 28-4-2017 – J.O. du 30-4-2017
    • Nomination
      Directeurs et directrices académiques des services de l’éducation nationale
      décret du 9-5-2017 – J.O. du 10-5-2017
    • Nomination et détachement
      Secrétaire générale de l’académie de Dijon
      arrêté du 12-6-2017

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